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11/12/2025 - Circulaire 9626 - GEDI : procédure pour l’envoi de CAMMAT : Communication d’Absence Maladie Maternité Accident du Travail (anciens REC- RIM–RMA-relevés maladie état mensuel de prestations)
01/12/2025 - Circulaire 9622 - Ateliers d’information administrative aux chefs/cheffes d’établissement et aux membres du personnel administratif - Edition 2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9418 du 27/01/2025]
03/11/2025 - Circulaire 9613 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9378 du 04/11/2024]
03/11/2025 - Circulaire 9614 - Soins et traitements médicaux à l’école : que faire, comment agir ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4888 du 20/06/2014]
03/11/2025 - Circulaire 9612 - Polarisation, extrémismes et radicalismes violents au sein des établissements scolaires - Prévention, gestion d'un incident et après… [ERRATUM du 07/1/2025 : Annexe 7 modifiée - OCAM] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6036 du 26/01/2017]
03/11/2025 - Circulaire 9610 - Dossier d’Accompagnement de l’Elève (DAccE) - Enseignement fondamental - 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9377 du 04/11/2024, 9455 du 10/03/2025 et 9516 du 26/05/2025]
03/11/2025 - Circulaire 9611 – Séance d'information - Sélection nouvelle vague programme-cadre - Climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement
17/10/2025 - Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]
15/10/2025 - Circulaire 9607 - Guide sur l'évaluation finale du contrat d'objectifs
02/10/2025 - Circulaire 9600 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS officiel subventionnés (CPMS OS) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9060 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]
30/09/2025 - Circulaire 9598 - Circulaire d’informations sur la collaboration entre les centres PMS et les psychologues/orthopédagogues dans la première ligne au bénéfice du bien-être et de la santé mentale des jeunes
23/09/2025 - Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]
17/09/2025 - Circulaire 9586 - Le Plan individuel de Transition (PIT) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7221 du 05/07/2019]
29/08/2025 - Circulaire 9578 - Circulaire de Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel techniques des Centres psycho-médico-sociaux organisés et subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9331 du 02/08/2024]
28/08/2025 - Circulaire 9575 - Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9120 du 22/12/2023]
28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]
20/08/2025 - Circulaire 9563 - Boites mails administratives [ERRATUM du 05/09/2025 : Information complémentaire page 6] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4363 du 20/03/2013, 9358 du 30/09/2024 et 9481 du 11/04/2025]
19/08/2025 - Circulaire 9560 - Circulaire sur le Cadre Complémentaire Transitoire (CCT) pour les Centres PMS [ERRATUM du 22/10/2025 : correction apportée à la page 16 de la circulaire]
11/07/2025 - Circulaire 9544 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9292 du 19/06/2024]
11/07/2025 - Circulaire 9546 - Évaluations externes dans l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9009 du 28/08/2023]
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