Circulaires

18/12/2020 - Circulaire 7882 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2020-2021

07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

15/04/2019 - Circulaire 7087 - La Certification par Unités d'Acquis d'apprentissage (CPU) expérimentale en 4e-5e-6e années : précisions / éclaircissements - Quelques éclaircissements concernant la mise en oeuvre de la CPU en 4e-5e-6e années
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6652]

08/07/2016 - Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015]

17/11/2015 - Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]

01/07/2013 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - épreuves d'aptitude pédagogique à l'enseignement [Cette circulaire abroge dans la circulaire 2634 du 20 février 2009 les dispositions relatives à l'organisation des épreuves d'aptitude pédagogique à l'enseignement]

14/12/1993 - Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire