93 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
01/09/2006 - Circulaire - Obligation scolaire - Octobre 2006 - Comptage des élèves
10/08/2006 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française : Circulaire pour l'année scolaire 2006-2007
10/08/2006 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé . Volume II. Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé organisé et subventionné par la Communauté française
10/10/2005 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
30/08/2005 - Circulaire - Obligation scolaire - Comptage des élèves - Octobre 2005
31/05/2005 - Circulaire - Obligation scolaire - Dérogations d'âge : Formule 101/01
21/09/2004 - Circulaire - Obligation scolaire au 01 octobre 2004
30/04/2002 - Circulaire - Obligation scolaire (Loi du 29 juin 1983) - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 101
29/05/2001 - Circulaire - Modifications relatives à la circulaire n° 53 du 26 avril 2001 concernant l'obligation scolaire
26/04/2001 - Circulaire - Obligation scolaire (Loi du 29 juin 1983) - Année scolaire 2001-2002 - Volume 1B Circulaire n° 53
09/11/2000 - Circulaire - Articulation entre la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire et le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
17/07/2000 - Circulaire - Modifications relatives à la circulaire n° 5 du 26 mai 2000 concernant l'obligation scolaire
27/10/1993 - Circulaire relative à l'exécution de l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions auxquelles l'obligation scolaire peut être remplie dans le groupe des institutions publiques de protection de la jeunesse, à régimes ouvert et fermé, de la Communauté française (Txt 65)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice