Circulaires

21/06/2006 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française

02/03/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Economie. 1ère et 2ème phases - Cours de mathématiques

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel: Agronomie. Première phase. Cours; Horticulture, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Première phase. Cours : Travaux pratiques, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité, pratique du métier en mécanique ajustage, mécanique garage, mécanique carrosserie-tôlerie et mécanique cycles moteurs et petits engins. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Première phase. Cours: - Technologie, hygiène et sécurité; - Travaux pratiques cuisine, salle, maintenance des locaux et matériels. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

23/09/2005 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française. Modification de la Circulaire n° 1138 du 02 juin 2005

02/06/2005 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française

02/06/2005 - Circulaire - Délégation des formations en cours de carrière du niveau «établissement» au Service général des Affaires pédagogiques et du pilotage du Réseau d'enseignement organisé par la Communauté française pour les établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)

26/04/2004 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française

28/10/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française - Modification de la circulaire n° 522 du 20 mai 2003

20/05/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française

07/04/2003 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice tel que modifié - A partir de l'année scolaire 2002-2003

11/09/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française. Cours de sciences au 1er degré commun

23/08/2002 - Circulaire - Modification de certaines grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2002-2003 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française

20/08/1996 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1996-1997 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

14/12/1993 - Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire

10/12/1992 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1992-1993 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française ) - Engagement des maîtres et/ou professeurs de religion islamique

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

18/01/1991 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française -Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991