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12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2004-2005 et gestion de la dotation de périodes
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
03/06/2004 - Circulaire - Gestion des inscriptions des étudiants - Année académique 2004-2005 et suivantes
01/07/2003 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2003-2004 et gestion de la dotation de périodes
15/10/2002 - Circulaire - Violence à l'école - Assistance en justice et/ou psychologique d'urgence [Circulaire FOND 123]
02/09/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Sections de régime 2 incluant les cours de connaissances de gestion
11/06/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2002-2003 et gestion de la dotation de période
01/02/2002 - Circulaire - La gestion optimale du temps et des ressources en relation avec l'école
01/01/2002 - Circulaire - Expédition d'Alain Hubert en Arctique (Circ. 82, fondamental) (Développement durable, Gestion de l'eau, Unicef, Expédition)
30/10/2001 - Circulaire - Notes de Gestion n° 1 à 4 : Note de gestion n°1 - Note de gestion n°2 : Du décret du 12 juillet 2001 - Note de gestion n°3 : Des locaux des établissements occupés par des tiers et des locaux de tiers occupés par les établissements - Note de gestion n°4 : Responsabilités du propriétaire et du locataire dans les Bâtiments scolaires
19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)
19/05/1994 - Circulaire - Services à gestion séparée - Instructions pratiques
10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
22/11/1988 - Circulaire - Gestion séparée des établissements d'enseignement de l'Etat - Possibilité de recourir à des firmes privées pour la confection des repas
07/10/1987 - Circulaire - Préparation des repas dans les établissements d'enseignement de l'Etat et les internats
30/06/1987 - Circulaire - Occupation des installations de l'Etat par des tiers dans le cadre de la gestion séparée pendant les périodes de vacances
20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics
17/06/1985 - Circulaire - Actes juridiques posés dans le cadre de l'autonomie de gestion - Chefs d'établissement agissant comme organes de l'Etat - Réf. Trav.-9
28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977
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