Circulaires

07/12/2020 - Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du 10/11/2020]

22/09/2020 - Circulaire 7749 - Enseignement supérieur : Mesures et recommandations pour le tracing et le testing
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]

09/07/2020 - Circulaire 7657 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7106 du 30/04/2019]

18/03/2020 - Circulaire 7517 - Coronavirus - COVID-19 : adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l'organisation des établissements de l'Enseignement supérieur
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020 et 7509 du 13/03/2020]

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

10/01/2017 - Circulaire 6017 - Vade-mecum : Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5077 du 02/12/2014]

02/12/2014 - Circulaire 5077 - Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

22/11/2012 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2323 du 02/06/2008]

03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel administratif et du personnel ouvrier contractuel des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

09/08/2011 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
(Réseau : CF)

02/10/2008 - Circulaire - Déclaration des accidents du travail concernant les élèves stagiaires. Utilisation du système EXTRANET d'ETHIAS

02/06/2008 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements l'enseignement organisé par la Communauté française

11/05/2007 - Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations