Circulaires

10/01/2025 - Circulaire 9403 - Médecine du travail – Documents relatifs aux listes du personnel : Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9095 du 26/10/2023]

02/10/2023 - Circulaire 9061 - Appel à candidatures à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 2 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 061]

02/10/2023 - Circulaire 9062 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 1 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 060]

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed

02/09/2022 - Circulaire 8703 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné. Enseignement supérieur artistique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8201 du 26/07/2021]

20/04/2022 - Circulaire 8552 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d'Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement supérieur de plein exercice

26/07/2021 - Circulaire 8201 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement supérieur artistique [RES : OS - LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7685 du 14/08/2020]

27/02/2020 - Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel

27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers

12/10/2017 - Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]

05/09/2017 - Circulaire 6335 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail)

10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

10/06/2016 - Circulaire 5763 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5329 du 26/06/2015]

01/06/2016 - Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

17/03/2015 - Circulaire 5205 - Mesures de protection de la maternité concernant les membres du personnel enseignant et assimilé [Cette circulaire remplace la circulaire 607 du 15/09/2003]

27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]

26/06/2014 - Circulaire 4911 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4355 du 14/03/2013]