Circulaires

16/05/2024 - Circulaire 9258 - Informations destinées aux établissements d'enseignement supérieur concernant la modification de certaines dispositions relatives à la finançabilité et d'autres législations en matière d'enseignement supérieur par le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda

25/07/2023 - Circulaire 8996 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

20/12/2022 - Circulaire ARES n°2022-002 - Droits d'inscription majorés et droits d'inscription spécifiques dans l'enseignement supérieur de plein exercice

20/04/2022 - Circulaire 8552 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d'Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement supérieur de plein exercice

01/09/2020 - Circulaire 7720 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

18/09/2018 - Circulaire 6829 - Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2018

18/11/2016 - Circulaire 5961 - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2016-2017

19/10/2016 - Circulaire 5918 - Circulaire d'informations culturelles - Octobre 2016

01/04/2016 - Circulaire 5676 - Circulaire d'informations culturelles - Avril 2016

04/11/2015 - Circulaire 5481 - Circulaire d'informations culturelles - Novembre 2015

29/09/2015 - Circulaire 5425 - Circulaire d'informations culturelles - Octobre 2015

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

10/08/2015 - Circulaire 5363 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

01/07/2015 - Circulaire 5333 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

03/06/2015 - Circulaire 5274 - Activités organisées durant la période du 22 au 26 juin 2015 à destination des élèves de l'enseignement fondamental et secondaire

03/06/2015 - Circulaire 5275 - Circulaire d'informations culturelles - Juin 2015

14/04/2015 - Circulaire 5235 - Circulaire d'informations culturelles - Avril 2015

06/03/2015 - Circulaire 5189 - Circulaire d'informations culturelles - Mars 2015

26/01/2015 - Circulaire 5136 - Circulaire d'informations culturelles - Février 2015