Circulaires

03/06/2015 - Circulaire 5274 - Activités organisées durant la période du 22 au 26 juin 2015 à destination des élèves de l'enseignement fondamental et secondaire

25/02/2015 - Circulaire 5175 - Augmentation intercalaire des membres du personnel toujours en activité de service à 61 ans et 62 ans

27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]

26/06/2014 - Circulaire 4910 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]

24/06/2013 - Circulaire 4467 - Vade-mecum des congés, disponibilités et absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné

04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

11/07/2012 - Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

02/03/2009 - Circulaire 2640 - Augmentation intercalaire des membres du personnel toujours en activité de service à 57 ans et 58 ans

16/09/2008 - Circulaire - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires

14/02/2000 - Circulaire - Classes de découverte et de dépaysement en Autriche

15/09/1980 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene et à Ostende

21/04/1980 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger