Circulaires

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

11/08/2015 - Circulaire 5365 - Avantages sociaux - Années civiles 2012 et 2013 [Remplace la circulaire 4129 du 07/09/2012]

16/11/2012 - Circulaire - Hygiène: Repas préparés en interne et pris à l'extérieur des IPPJ : Procédures d'hygiène

13/11/2012 - Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

07/09/2012 - Circulaire 4129 - Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 (Réseau : LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010]

08/05/2012 - Circulaire - Lancement du site www.indicateurswallonie.be

21/11/2011 - Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

05/01/2011 - Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

10/12/2010 - Circulaire - Outils childfriendly OEJAJ !

09/12/2010 - Circulaire 3377 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012

26/11/2008 - Circulaire - Contrat collectif (N°4.046.274) d'assurance - «Frais soins de santé et hospitalisation» - Avis

21/11/2008 - Circulaire 2532 - Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

21/11/2007 - Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé

29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

05/09/2001 - Circulaire - Sécurité : Aires de jeux et équipements - Arrêtés royaux du 28 mars 2001

19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

01/01/2000 - Circulaire - Journée des Nations Unies - Journée universelle de l'enfant

15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires