Circulaires

30/04/2024 - Circulaire 9246 - Appel à candidatures de membres du Jury chargés de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs

08/04/2024 - Circulaire 9221 - Délibérations 2023-2024 - Informations pour les jurys à propos de la finançabilité 2024-2025

19/01/2023 - Circulaire 8818 - Appel à candidatures en vue de la constitution d'une réserve de recrutement de membres du Jury chargé de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

07/05/2020 - Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : Modalités d'organisation de la fin de l'année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020 et 7564 du 06/05/2020]

14/04/2020 - Circulaire 7539 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Secrétaire des Commissions linguistiques et du jury Immersion

06/01/2020 - Circulaire 7411 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Secrétaire du jury central du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques (CAP)

20/06/2019 - Circulaire 7187 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2019-2020 [Appel aux candidats désirant passer les examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2019-2020]

20/02/2019 - Circulaire 6999 - Recrutement d'un chargé de mission - secrétaire du jury central du Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP)

01/01/2019 - Circulaire 6925 - Recrutement de deux chargés de mission - secrétaires du jury du Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP)

14/11/2017 - Circulaire 6438 - Appel à candidature pour intégrer le jury central chargé de la délivrance du certificat d'aptitudes pédagogiques en qualité de membre du jury

01/06/2017 - Circulaire 6208 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - chef(fe) de projet chargé(e) de la mise en œuvre de la réforme du jury central du certificat d'aptitude pédagogique

20/06/2016 - Circulaire 5773 - Recrutement d'un chargé de mission - Secrétaire du jury central du certificat d'aptitude pédagogique

11/04/2016 - Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

17/03/2014 - Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013]

07/03/2013 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles)

01/02/2012 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012

11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010

10/12/2008 - Circulaire - Jury habilité à délivrer un certificat de connaissance approfondie d'une langue en vue de l'enseignement de cours en langue d'immersion. - Appel aux candidats pour la session 2009