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23/09/2025 - Circulaire 9593 - Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'étudiant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9350 du 17/09/2024]
17/09/2025 - Circulaire 9587 - Informations relatives aux indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'Enseignement supérieur en alternance [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9384 du 27/11/2024]
25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge
21/05/2025 - Circulaire 9514 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2025/2026 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9250 du 15/05/2024]
20/02/2025 - Circulaire 9442 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet «RÉINSERT» - ERRATUM
20/02/2025 - Circulaire 9444 - Programmation FSE + 2021-2027 : financement des unités d’enseignement organisées dans le cadre des projets «Qualification et alternance» et «Prêt.e à se former» - ERRATUM
27/11/2024 - Circulaire 9384 - Informations relatives aux indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'Enseignement supérieur en alternance
25/10/2024 - Circulaire 9374 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) / Chargé de mission dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l’Enseignement de promotion sociale (EPS)
19/09/2024 - Circulaire 9353 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets de l’Enseignement supérieur
28/06/2024 - Circulaire 9301 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet « RÉINSERT » [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5616 du 18/02/2016 et 6172 du 09/05/2017]
30/05/2024 - Circulaire 9270 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
15/05/2024 - Circulaire 9250 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2024/2025 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8933 du 26/05/2023]
05/04/2024 - Circulaire 9218 - Enseignement de promotion sociale : Déclaration des périodes d'impulsion affectées aux conventions cadres, aux coordinateurs « qualité », à l'Alphabétisation et au Français langue étrangère pour l'année civile 2024 ainsi que déclaration des périodes extérieures relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année académique 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9008 du 28/08/2023]
19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]
13/12/2023 - Circulaire 9115 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS))
12/12/2023 - Circulaire 9114 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)
01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda
01/12/2023 - Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique
03/10/2023 - Circulaire 9066 - Recrutement d'un expert technique et pédagogique dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)
25/07/2023 - Circulaire 8996 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
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