Circulaires

20/12/2023 - Circulaire 9118 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [WBE ADM 2024 019 - WBE DA 2024 023 - WBE DA 2024 024 - WBE CA 2022 008]

20/12/2022 - Circulaire ARES n°2022-002 - Droits d'inscription majorés et droits d'inscription spécifiques dans l'enseignement supérieur de plein exercice

24/05/2022 - Circulaire ARES n°2022-001 - Universités - Montant des droits d'inscription majorés des étudiantes et étudiants non finançables (2023-2024)

14/12/2021 - Circulaire ARES n°2021-001 - Universités - Montant des droits d'inscription majorés des étudiant-es non finançables (2022-2023)

09/03/2018 - Circulaire 6577 - Contrôle financier des établissements scolaires WBE

09/06/2015 - Circulaire 5281 - Inscriptions des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Conditions requises pour obtenir une dérogation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3338 du 11/10/2010]

31/05/2013 - Circulaire 4431 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace, pour ce qui la concerne, la circulaire n°00631 du 25/09/2003]

11/01/2010 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française pour l'année 2010-2011
(Réseaux : CF - tous réseaux pour les hautes écoles uniquement)

23/11/1988 - Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale

20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics

12/06/1986 - Circulaire - Autonomie de gestion - Transferts de crédits à l'intérieur des dotations - Article 2, alinéa 1 de l'A.R. du 29 décembre 1984

17/06/1985 - Circulaire - Actes juridiques posés dans le cadre de l'autonomie de gestion - Chefs d'établissement agissant comme organes de l'Etat - Réf. Trav.-9

30/05/1985 - Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (3è circulaire)

19/03/1985 - Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (2è circulaire)

25/01/1985 - Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat