Circulaires

04/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

04/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]

21/01/2022 - Circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8440 - Erratum à la circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8441 - Erratum à la circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]

06/12/2021 - Circulaire 8382 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement de promotion sociale) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021]

24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

07/06/2021 - Circulaire 8131 - Enseignement supérieur - Informations relatives à l'organisation de la fin de l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7864 du 07/12/2020]

29/04/2021 - Circulaire 8072 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2021-2022 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7620 du 19/06/2020]

12/04/2021 - Circulaire 8046 - Addendum à la circulaire 7616 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7616 du 12/06/2020]

25/03/2021 - Circulaire 8030 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8003 du 08/03/2021]

25/03/2021 - Circulaire 8031 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8002 du 08/03/2021]

08/03/2021 - Circulaire 8002 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7832 du 16/11/2020, 7858 du 30/11/2020 et 7905 du 12/01/2021]

08/03/2021 - Circulaire 8003 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7833 du 16/11/2020 et 7805 du 26/10/2020]

04/03/2021 - Circulaire 7997 - Organisation de formations au sein des Centres de Technologies Avancées (CTA) en code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7868 du 08/12/2020]

07/12/2020 - Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du 10/11/2020]

07/12/2020 - Circulaire 7865 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7839 du 18/11/2020]

30/11/2020 - Circulaire 7856 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète la circulaire 7568 du 07/05/2020]

30/11/2020 - Circulaire 7857 - Enseignement supérieur : Organisation et préparation de la session d'examens de janvier 2021