Circulaires

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

29/05/2018 - Circulaire 6675 - Sécurité / hygiène: Laboratoires de sciences.
Liste des produits autorisés, autorisés sous conditions et interdits : révision selon le règlement CLP. Conditions de stockage.

29/09/2014 - Circulaire 5008 - Produits dangereux dans les laboratoires d'établissements scolaires - Prévention des risques

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]

30/04/2014 - Circulaire 4819 - Promotion d'une alimentation saine, savoureuse et durable & LeCliclocal.be, plateforme d'achat de produits locaux en Région wallonne

21/05/2013 - Circulaire - Circulaire relative aux objets produits ou services rendus par un établissement scolaire - Enseignement spécialisé

24/09/2012 - Circulaire - Sécurité : Gestion des produits dangereux

30/09/2009 - Circulaire - Nouvel étiquetage des produits dangereux

16/10/2007 - Circulaire - Liste non exhaustive de produits chimiques autorisés, interdits ou autorisés sous conditions dans les établissements scolaires

31/08/1978 - Circulaire - Objets fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul - Comptabilité

28/07/1977 - Circulaire - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977, exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués

20/04/1976 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués