Circulaires

07/10/2013 - Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]

07/10/2013 - Circulaire 4594 - Pratique(s) déloyale(s) dans la concurrence entre établissements d'enseignement - Rôle du Conseil de Participation

04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire

19/09/2012 - Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)

23/09/2011 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves

19/09/2011 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé
(Réseaux : Tous)

20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Pour l'enseignement spécialisé)

14/09/2010 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit en 2010-2011 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé

22/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM

08/10/2009 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en éveil scientifique et éveil historique et géographique en 2009-2010 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé

01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française

01/10/2009 - Circulaire - Missions du conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé organisé par la Communauté française

31/08/2009 - Circulaire - Formation initiale des directeurs et directrices (enseignement de plein exercice et de promotion sociale) - Demandes de participation

05/10/2007 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2007-2008 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé

18/11/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice. Conseil de participation