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CIRCULAIRE | N°52233 |

- Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52142 |

- Circulaire 9242 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8896 du 20/04/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50912 |

- Circulaire 9132 - WBE - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone Article 22 du Décret du 2 juin 2006

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
CIRCULAIRE | N°50903 |

- Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50862 |

- Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50782 |

- Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50749 |

- Circulaire 8969 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7622 du 19/06/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50736 |

- Circulaire 8956 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8652 du 24/06/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50714 |

- Circulaire 8934 - Commission de reconnaissance d'expérience utile et de valorisation d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8482 du 23/02/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50676 |

- Circulaire 8896 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8468 du 11/02/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50661 |

- Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49849 |

- Circulaire 8679 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8123 du 31/05/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49848 |

- Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49822 |

- Circulaire 8652 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7639 du 01/07/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49638 |

- Circulaire 8468 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation [ERRATUM du 11/02/2022 - Ajout de l'enseignement spécialisé dans la liste des destinataires de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8079 du 04/05/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49603 |

- Circulaire 8433 - W-B E - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2022-2023) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 22 du Décret du 2 juin 2006

  • Abrogé
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
CIRCULAIRE | N°49535 |

- Circulaire 8365 - Modalités d'envoi sous forme informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification et d'études ainsi que des attestations de compétences complémentaires dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5280 du 05/06/2015 et 5408 du 15/09/2015]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48767 |

- Circulaire 8197 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48649 |

- Circulaire 8079 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7133 du 16/05/2019]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48622 |

- Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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