Circulaires

02/10/2023 - Circulaire 9061 - Appel à candidatures à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 2 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 061]

02/10/2023 - Circulaire 9062 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 1 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 060]

19/11/2021 - Circulaire 8350 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 17 novembre 2021 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8334 du 27/10/2021]

09/03/2021 - Circulaire 8006 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars pour l'enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8000 du 06/03/2021]

06/03/2021 - Circulaire 8000 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars pour l'enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7956 du 09/02/2021]

27/02/2020 - Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel

27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers

27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement

10/09/2019 - Circulaire 7295 - Recensement et organisation des conseillers en prévention dans les établissements scolaires et assimilés / obligations de l'employeur WBE

12/10/2017 - Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]

05/09/2017 - Circulaire 6335 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail)

03/03/2016 - Circulaire 5639 - Invitation à une journée de formation au phénomène AMOK destinée aux chefs d'établissements - Le 15 ou le 17 mars 2016 au Cabinet de la Ministre de l'Education

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

27/05/2008 - Circulaire 2313 - Formation de base des conseillers en prévention

08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention