Circulaires

18/11/2020 - Circulaire 7839 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7832 du 16/11/2020]

07/10/2020 - Circulaire 7785 - Covid-19 - Assouplissement exceptionnel des modalités de remplacement des membres du personnel absents
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020 et 7691 du 19/08/2020]

14/02/2020 - Circulaire 7473 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7399 du 06/12/2019]

10/10/2019 - Circulaire 7342 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6871 du 24/10/2018]

13/12/2018 - Circulaire 6916 - Décret "inscriptions" - Modalités d'inscriptions en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année 2019-2020 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé.

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6469 du 18/12/2017]

24/10/2018 - Circulaire 6870 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire ordinaire de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6413 du 25/10/2017]

24/10/2018 - Circulaire 6871 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6414 du 25/10/2017]

27/04/2017 - Circulaire 6157 - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Enseignement obligatoire ordinaire - Modalités de paiement et de remboursement des pensions (abroge et remplace la circulaire B/90/15 du 10/09/1990)

23/06/2016 - Circulaire 5778 - Modalités d'organisation de l'encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2016-2017

15/10/2014 - Circulaire 5033 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires 4635 du 18/11/2013 et 4681 du 9/1/2014]

23/12/2013 - Circulaire 4666 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4244 du 21 décembre 2012 et abroge la circulaire n° 4275 du 24 janvier 2013]

11/06/2013 - Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013

21/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - SEC ORD)

08/06/2012 - Circulaire 4022 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012 visant à expliciter les modalités pratiques de l'introduction et de la gestion des demandes portant sur une mesure d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel

11/04/2012 - Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2012 et en septembre 2012 - Années scolaires 2011-2012 et 2012-2013

19/12/2011 - Circulaire 3826 - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)

28/11/2011 - Circulaire 3804 - Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d'apprentissage (P.I.A.) - Année scolaire 2011-2012

17/02/2011 - Circulaire - Encadrement différencié - Modalités - Enseignement secondaire - Année 2011-2012

18/01/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)

14/01/2011 - Circulaire - Modalités d'organisation de l'enseignement secondaire spécialisé en alternance - La collaboration et la coopération avec un CEFA [Enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 de plein exercice et en alternance - Enseignement secondaire ordinaire en alternance - 421/2011/259]
(Réseau : CF)