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CIRCULAIRE | N°42289 |

- Circulaire 5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2016-2017 [RES : LS - OS - NIV : FOND ORD SPEC] [Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47991 |

- Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15567 |

- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°14857 |

- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°14343 |

- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°13590 |

- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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