Circulaires

19/02/2025 - Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025
[ERRATUM du 02/04/2025 – Corrections apportées à la page 29 et à l’annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]

22/01/2025 - Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

30/09/2024 - Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]

29/08/2024 - Circulaire 9347 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9191 du 11/03/2024]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

18/04/2023 - Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur

01/09/2006 - Circulaire 1603 - Nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Généralisation de l'expérience pilote