Circulaires

26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]

05/10/2023 - Circulaire 9070 - ERRATUM à la circulaire n°9068 - Formations aux fonctions de promotion et de sélection - Inscriptions [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9068 du 04/10/2023]

05/10/2023 - Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024

11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

20/09/2022 - Circulaire 8729 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8517 du 23/03/2022 et 8593 du 24/05/2022]

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

11/03/2022 - Circulaire 8510 - Nouvelles dates pour le salon SETT 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8299 du 06/10/2021]

10/03/2022 - Circulaire 8507 - Scolarisation des enfants fuyant le conflit en Ukraine et ressources pédagogiques pour aborder la thématique de la guerre en classe

21/12/2021 - Circulaire 8401 - Création d'un fichier global regroupant les demandes d'inscriptions non rencontrées dans l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6946 du 17/01/2018]

27/08/2020 - Circulaire 7712 - Documents d'information à distribuer aux parents des élèves de maternel [ERRATUM du 16/09/2020 : Modification de l'annexe 2]

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

09/07/2019 - Circulaire 7228 - Formation en cours de carrière - Deuxième et troisième cohortes des établissements scolaires devant établir un plan de pilotage - Formations obligatoires supplémentaires en 2019-2020 et en 2020-2021
[Cette circulaire complète la circulaire 7142 du 10/07/2018]

27/02/2019 - Circulaire 7010 - Formulaire de choix dans l'enseignement fondamental. Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense de cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge la circulaire 6588 du 23/03/2018]

17/01/2018 - Circulaire 6946 - Création d'un fichier global des demandes d'inscription non rencontrées dans l'enseignement spécialisé