Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9612 - Polarisation, extrémismes et radicalismes violents au sein des établissements scolaires - Prévention, gestion d'un incident et après…
[ERRATUM du 07/1/2025 : Annexe 7 modifiée - OCAM]

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6036 du 26/01/2017]

17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023

08/09/2023 - Circulaire 9024 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8968 du 30/06/2023]

30/06/2023 - Circulaire 8968 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale

04/06/2020 - Circulaire 7602 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux

03/12/2019 - Circulaire 7393 - Dispositif d'aide aux chefs d'établissement : Evènement d'exception
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7025 du 01/03/2019]

23/01/2018 - Circulaire 6503 - Diminution du niveau d'alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires

03/03/2016 - Circulaire 5639 - Invitation à une journée de formation au phénomène AMOK destinée aux chefs d'établissements - Le 15 ou le 17 mars 2016 au Cabinet de la Ministre de l'Education

18/12/2013 - Circulaire 4664 - Bâtiments scolaires : Capacité d'investissement exceptionnelle destinée à la création de nouvelles places en urgence sur Bruxelles et la Wallonie - Appel à projets

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

17/10/2011 - Circulaire - UNICEF KIDS Belgique sur le droit à l'éducation dans les urgences : "Apprendre pour survivre - Projet d'écoles d'urgence" - Année scolaire 2011-2012

03/10/2011 - Circulaire - UNICEF KIDS Belgique sur le droit à l'éducation dans les urgences : «Apprendre pour survivre - Projet d'écoles d'urgence» - Année scolaire 2011-2012

20/06/2011 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique sur l'importance de l'accès à l'éducation dans les situations d'urgence

26/01/2011 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3309 relative à l'obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Principes généraux
(Réseau : CF)

20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Pour l'enseignement spécialisé)

03/12/2007 - Circulaire 2115 - Plan interne d'urgence

03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité

15/10/2002 - Circulaire - Violence à l'école - Assistance en justice et/ou psychologique d'urgence [Circulaire FOND 123]