Circulaires

15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]

16/01/2023 - Circulaire 8810 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8471 du 14/02/2022]

14/02/2022 - Circulaire 8471 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7898 du 05/01/2021]

07/01/2022 - Circulaire 8415 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 6 janvier 2022 - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8406 du 23/12/2021]

25/10/2021 - Circulaire 8328 - COVID-19 - Application du Covid Safe Ticket pour le secteur de l'enseignement en Région bruxelloise et en Région wallonne

20/01/2021 - Circulaire 7923 - Covid-19 - Vaccination - Phase 1a - Information aux publics concernés [Màj des coordonnées des services en date du 20/01/2021]

05/01/2021 - Circulaire 7898 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6607 du 06/04/2018 et 7106 du 30/04/2019]

09/07/2020 - Circulaire 7657 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7106 du 30/04/2019]

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

10/01/2017 - Circulaire 6017 - Vade-mecum : Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5077 du 02/12/2014]

29/04/2016 - Circulaire 5697 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats, en qualité de stagiaires, à des emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Fédération Wallonie-Bruxelles

02/12/2014 - Circulaire 5077 - Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

07/02/2014 - Circulaire 4726 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement officiel subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (OS)

07/02/2014 - Circulaire 4727 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement libre subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - Dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (LS)

13/05/2013 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2012-2013

22/11/2012 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2323 du 02/06/2008]

03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel administratif et du personnel ouvrier contractuel des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

31/05/2012 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d'une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d'enseignement officiel subventionné - articles 25 et 27 du décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné
(Réseau : OS - Niveaux et services : FOND/SEC/SPEC/PROM SOC/ART)

24/05/2012 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012