Circulaires

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

25/11/2021 - Circulaire 8357 - Associations de parents d'élèves et organisations représentatives des parents et associations de parents d'élèves - Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire : articles 1.5.3-11 à 1.5.3-15 et 1.6.6-1 à 1.6.6-4
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4182 du 11/10/2012]

08/07/2013 - Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

11/10/2012 - Circulaire 4182 - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3743 du 28/09/2011]

28/09/2011 - Circulaire - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française - Années scolaires 2011-2012 et suivantes
(Réseaux : Tous)