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10/03/2025 - Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT
12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]
07/12/2022 - Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022 et 8628 du 14/06/2022]
14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
09/09/2022 - Circulaire 8718 - Enseignement supérieur : Mesures de prévention concernant la COVID-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
19/08/2022 - Circulaire 8685 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée d'août 2022 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8532 du 30/03/2022 et 8533 du 30/03/2022]
14/06/2022 - Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]
12/05/2022 - Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
30/03/2022 - Circulaire 8532 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8500 du 04/03/2022]
18/03/2022 - Circulaire 8515 - COVID-19 - Gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Suspension du tracing [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8458 du 03/02/2022]
04/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
04/03/2022 - Circulaire 8500 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8469 du 11/02/2022]
11/02/2022 - Circulaire 8469 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8446 du 27/01/2022]
03/02/2022 - Circulaire 8458 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8425 du 13/01/2022]
27/01/2022 - Circulaire 8446 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire jusqu'au congé de détente (carnaval) - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8415 du 07/01/2022]
21/01/2022 - Circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]
21/01/2022 - Circulaire 8441 - Erratum à la circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]
13/01/2022 - Circulaire 8425 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake [ERRATUM du 17/01/2022 - Modification des règles de quarantaine] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8383 du 07/12/2021]
07/01/2022 - Circulaire 8415 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 6 janvier 2022 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8406 du 23/12/2021]
23/12/2021 - Circulaire 8406 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 22 décembre 2021 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8376 [8378 SIC] du 03/12/2021]
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