Circulaires

20/11/2018 - Circulaire 6896 - Aborder le cancer à l'aide des ressources du Télévie

31/10/2018 - Circulaire 6876 - 13 novembre 2018 : Journée d'étude consacrée à "l'interdiction et l'élimination des armes nucléaires : l'évolution des enjeux de 1945 à nos jours"

13/04/2018 - Circulaire 6613 - Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d'auteur dans l'enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires n°4713 du 03/02/2014 relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et n°3529 du 19 avril 2011 relative à SEMU, société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique]

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

30/09/2010 - Circulaire - Problématique des sollicitations par des sociétés commerciales dans les établissements scolaires

10/02/2010 - Circulaire - Société de téléphonie, de fourniture et d'entretien de modems - Litige avec la Communauté française - Complément d'informations (Réseau : CF)

15/12/2009 - Circulaire - Société de téléphonie, de fourniture et d'entretien de modems - Litige avec la Communauté française

23/06/2009 - Circulaire 2769 - Contrôles médicaux - Changement de nom de la société ENCARE ABSENTEISME