Circulaires

27/02/2015 - Circulaire 5178 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Article 48 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement

09/01/2015 - Circulaire 5112 - Personnel administratif - Extensions de nomination

14/03/2014 - Circulaire 4775 - Temporaires prioritaires - Changements d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969

17/01/2014 - Circulaire 4688 - Personnel administratif - Extensions de nomination à titre définitif

17/01/2014 - Circulaire 4690 - Personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

03/01/2014 - Circulaire 4671 - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statuT du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 80 : Fonctions de sélection

08/03/2013 - Circulaire 4343 - Temporaires prioritaires - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Changement d'affectation

11/02/2013 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Année scolaire 2012-2013 - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection - Article 94 : Fonctions de promotion

04/02/2013 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

24/01/2013 - Circulaire - Personnel administratif - Extensions de nomination à titre définitif

21/01/2013 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

21/01/2013 - Circulaire 4273 - Personnel administratif - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Complément d'informations à la circulaire 4263 (Réseau : FWB - Niv : FOND-SEC-ORD-SPEC)

16/01/2013 - Circulaire - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Année 2013-2014

16/01/2013 - Circulaire - Personnel administratif - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

13/03/2012 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire 3919 - Temporaires prioritaires - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française (Réseau : CF)

02/03/2012 - Circulaire - Temporaires prioritaires - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française (Réseau : CF)

20/02/2012 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : FWB)

01/02/2012 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

31/01/2012 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF)

16/01/2012 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation