3 résultat(s) trouvé(s)

Exporter les résultats | Trier par :

CIRCULAIRE | N°49513 |

- Circulaire 8343 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le congé d'automne (Toussaint) - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8237 du 27/08/2021 et 8293 du 01/10/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44019 |

- Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43955 |

- Circulaire 6335 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
Download CSV
Appliquer
Appliquer
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC