Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

24/05/2024 - Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]

18/10/2023 - Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]

07/09/2022 - Circulaire 8714 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8257 du 13/09/2021]

10/02/2022 - Circulaire 8464 - Offres aux écoles de conférences / animations / formations de Monsieur Vincent HERREGAT, dit "Flibustier", fondateur de "Nordpresse.be"

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

20/05/2020 - Circulaire 7595 - Addendum à la circulaire n°7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Précisions sur les conditions de reprise des activités d'enseignement en Humanités artistiques
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020, 7515 du 17/03/2020, 7541 du 16/04/2020 et 7566 du 07/05/2020]

07/05/2020 - Circulaire 7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Humanités artistiques : Modalités d'organisation de la fin de l'année scolaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020, 7515 du 17/03/2020 et 7541 du 16/04/2020]

10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

26/11/2015 - Circulaire 5499 - Recommandations, à la suite au Conseil National de Sécurité, jeudi 26 novembre 2015

24/11/2015 - Circulaire 5497 - Exécution de la décision du Conseil National de Sécurité du lundi 23 novembre 2015

23/11/2015 - Circulaire 5495 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015: Informations et précisions administratives en ce qui concerne les élèves et les enseignants

23/11/2015 - Circulaire 5496 - Décision suite au Conseil National de Sécurité, lundi 23 novembre 2015

22/11/2015 - Circulaire 5494 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015

17/03/2014 - Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013]