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CIRCULAIRE | N°52290 |

- Circulaire 9390 - E-classe dans l’enseignement de promotion sociale : un levier pour l’hybridation des apprentissages
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7078 du 03/04/2019 et 8442 du 25/01/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52284 |

- Circulaire 9384 - Informations relatives aux indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'Enseignement supérieur en alternance

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52168 |

- Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50920 |

- Circulaire 9140 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [ERRATUM du 24/01/2024 - Modification des unités d'enseignement] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9106 du 27/11/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50888 |

- Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50886 |

- Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50836 |

- Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50747 |

- Circulaire 8967 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique -Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8800 du 23/12/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50745 |

- Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50730 |

- Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50718 |

- Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50580 |

- Circulaire 8800 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50552 |

- Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50551 |

- Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50526 |

- Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49856 |

- Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49778 |

- Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49679 |

- Circulaire 8509 - Appel à participer à la Centrale d'achat pour la fourniture de gaz et d'électricité verte

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49591 |

- Circulaire 8421 - Actualisation de la circulaire n°8280 du 23 septembre 2021 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8280 du 23/09/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49534 |

- Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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