Circulaires

09/01/2024 - Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

29/08/2023 - Circulaire 9010 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux" permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8822 du 24/01/2023]

24/01/2023 - Circulaire 8822 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux " permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8757 du 11/10/2022]

09/11/2021 - Circulaire 8345 - Actualisation des titres de capacités relatifs aux fonctions de philosophie et citoyenneté
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021 et 8207 du 06/08/2021]

23/09/2021 - Circulaire 8278 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné [Réseaux : OS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6324 du 31/08/2017]

06/08/2021 - Circulaire 8206 - Dispositions statutaires d'application à partir du 1er septembre 2021 pour l'attribution des emplois de maître de philosophie et citoyenneté - Exigence du certificat en didactique du cours de philosophie et citoyenneté - Enseignement fondamental - Réseaux officiel subventionné et libre subventionné de caractère non confessionnel [NIV : FOND MAT PRIM - RES : OS - LNC]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6752 du 25/07/2018]

06/08/2021 - Circulaire 8207 - Dispositions statutaires d'application à partir du 1er septembre 2021 pour l'attribution des emplois de professeurs de CG en philosophie et citoyenneté au DI et professeur de CG en philosophie et citoyenneté au DS - Exigence du certificat en didactique du cours de philosophie et citoyenneté - Enseignement secondaire - Réseaux officiel subventionné et libre subventionné de caractère non confessionnel [NIV : SEC - RES : OS - LNC]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6753 du 25/07/2018]

16/07/2021 - Circulaire 8196 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]

30/04/2021 - Circulaire 8074 - Attestation de reconnaissance de 300 jours d'ancienneté pour les porteurs du «module DI» [ERRATUM du 10/05/2021 : Màj de la page 3 (exemple)]

07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]

31/08/2020 - Circulaire 7716 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire de promotion sociale à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7679 du 27/07/2020]

31/08/2020 - Circulaire 7718 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7675 du 22/07/2020 et abroge et remplace la circulaire 7444 du 27/01/2020]

20/08/2020 - Circulaire 7695 - Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020
[TITRE rectifié le 21/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7036 du 11/03/2019]

25/10/2019 - Circulaire 7357 - Obligation d'engagement définitif dans une fonction "Titre requis" auprès du même établissement ou du même pouvoir organisateur

06/05/2019 - Circulaire 7109 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020 (article 37 du décret du 12 mai 2004)

29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nouveautés en ce qui concerne les mécanismes d'assimilation à titre suffisant ainsi qu'à titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018]

20/10/2017 - Circulaire 6409 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - Version 3 - Octobre 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 5813 du 08/07/2016]

09/05/2017 - Circulaire 6171 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (information destinée au public) [abroge et remplace la circulaire 5703 du 04/05/2016]

08/07/2016 - Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015]

17/11/2015 - Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]