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CIRCULAIRE | N°52341 |

- Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52247 |

- Circulaire 9347 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9191 du 11/03/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52158 |

- Circulaire 9258 - Informations destinées aux établissements d'enseignement supérieur concernant la modification de certaines dispositions relatives à la finançabilité et d'autres législations en matière d'enseignement supérieur par le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52150 |

- Circulaire 9250 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2024/2025 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8933 du 26/05/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52109 |

- Circulaire 9209 - Rappel des règles de finançabilité des étudiants pour la rentrée 2024-2025

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50802 |

- Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50789 |

- Circulaire 9009 - Dates de passation des épreuves externes certificatives (CEB, CE1D et CESS) et compétences évaluées dans le cadre du CESS - Années scolaires 2023-2024 et 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8665 du 06/07/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50713 |

- Circulaire 8933 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2023/2024 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8554 du 22/04/2022 et 8562 du 28/04/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50694 |

- Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50640 |

- Circulaire 8860 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2022-203 [ERRATUM du 30/03/2023 - Heure de communication des résultats, page 22]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8478 du 23/02/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50963 |

- Circulaire ARES n°2022-002 - Droits d'inscription majorés et droits d'inscription spécifiques dans l'enseignement supérieur de plein exercice

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49851 |

- Circulaire 8681 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption du paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7114 du 13/05/2019, 7751 du 23/09/2020 et 7846 du 23/11/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49835 |

- Circulaire 8665 - Dates de passation des épreuves externes certificatives et compétences évaluées dans le cadre des épreuves externes certificatives liées à l'octroi du CESS pour l'année scolaire 2022-2023

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50962 |

- Circulaire ARES n°2022-001 - Universités - Montant des droits d'inscription majorés des étudiantes et étudiants non finançables (2023-2024)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49724 |

- Circulaire 8554 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2022/2023 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8072 du 29/04/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49723 |

- Circulaire 8553 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2022-2023 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8040 du 29/03/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49721 |

- Circulaire 8551 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d'Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7114 du 13/05/2019 et 8040 du 29/03/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49722 |

- Circulaire 8552 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d'Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement supérieur de plein exercice

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49696 |

- Circulaire 8526 - Diffusion des pistes didactiques relatives aux évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8457 du 03/02/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49648 |

- Circulaire 8478 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 09/03/2022 - Annexe B modifiée]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8113 du 25/05/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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