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31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique [ERRATUM du 31/03/2025] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]
10/03/2025 - Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT
06/03/2025 - Circulaire 9452 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9192 du 12/03/2024 [52092]
19/02/2025 - Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 02/04/2025 – Corrections apportées à la page 29 et à l’annexe D] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]
27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]
16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires
09/12/2024 - Circulaire 9388 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2025-2026 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9113 du 11/12/2023]
21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]
04/11/2024 - Circulaire 9378 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9099 du 06/11/2023]
04/11/2024 - Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d'interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l'ONEM [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]
28/10/2024 - Circulaire 9376 - Maîtres et professeurs de religion dans l’enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL) [ERRATUM du 28/10/2024 – Modification de la page de garde] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9045 du 20/09/2023]
25/10/2024 - Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance
09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]
09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]
08/10/2024 - Circulaire 9363 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9027 du 11/09/2023] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]
30/09/2024 - Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
18/07/2024 - Circulaire 9324 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 06/09/2024 - Modification des montants relatifs aux subventions forfaitaires] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9001 du 18/08/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9319 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8978 du 11/07/2023]
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