Circulaires

12/01/2023 - Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur

19/05/2020 - Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]

17/03/2020 - Circulaire 7511 - Règlements de travail cadres - Enseignements fondamental et secondaire, ordinaires et spécialisés (Libre confessionnel)

28/06/2016 - Circulaire 5786 - Modèle de règlement de travail - ESAHR [RES : OS - NIV : SEC ART HR]

16/01/2015 - Circulaire 5119 - Nouveaux règlements des études dans l'enseignement obligatoire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement

01/09/2014 - Circulaire 4968 - Projet d'établissement [Cette circulaire remplace la circulaire 3469 du 18/02/2011]

25/04/2012 - Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique

03/05/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 1 - Organisation, projet d'établissement, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer (283/2005/257)

14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire