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CIRCULAIRE | N°53031 |

- Circulaire 9531 - Priorités zonales des maîtres et professeurs de religion - Année scolaire 2025-2026 – (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8142 du 16/06/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53032 |

- Circulaire 9532 - Encadrement différencié 2025-2026 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9247 du 16/06/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53029 |

- Circulaire 9529 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l’enseignement secondaire ordinaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9297 du 25/06/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53028 |

- Circulaire 9528 - Valorisation de l’expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8169 du 30/06/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53025 |

- Circulaire 9525 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2025-2026 - Nouveaux montants forfaitaires 2025-2026 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe - Création ou reconduction d'un centre de gestion
[Cette circulaire complète la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9259 du 17/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53023 |

- Circulaire 9523 - Examens du Jury chargé de la délivrance du Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2025-2026

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53024 |

- Circulaire 9524 – Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9266 du 24/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91017 |

- AD-SG-1408 - M.B. 11/06/2025 page 52822 - Acte de délégation - Etienne GILLIARD - Stella MATTERAZZO (suppléante n°1 : Dominique COURCELLES - suppléante n°2 : Caroline JADOT) - AGE - Administration générale de l’Enseignement - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique - Direction de la Reconnaissance des Diplômes étrangers d’Enseignement supérieur - Direction de l’Agrément des Prestataires de Soins de Santé

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53020 |

- Circulaire 9520 – Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9263 du 22/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53021 |

- Circulaire 9521 – Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel subventionné à la rentrée scolaire SCOLAIRE 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9262 du 22/05/2024 [52162]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53018 |

- Circulaire 9518 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9256 du 16/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53019 |

- Circulaire 9519 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9257 du 16/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91016 |

- AD-SG-1426 - M.B. 11/06/2025 page 52820 - Acte de délégation - Fabian LOSANGE - Thierry MONTHE NJIKE (suppléante n°1 : Aurora BEESON) - SG - Secrétariat général - Direction générale des Infrastructures - Service général du Patrimoine et de la Gestion immobilière - Direction des Implantations administratives, de l'Aide à la Jeunesse et des Maisons de Justice

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°91015 |

- AD-SG-1427 - M.B. 11/06/2025 page 52819 - Acte de délégation - Fabian LOSANGE - Aurora BEESON (suppléant n°1 : Eric TSHIMANGA MBUYI) - SG - Secrétariat général - Direction générale des Infrastructures - Service général du Patrimoine et de la Gestion immobilière - Direction des Implantations administratives, de l'Aide à la Jeunesse et des Maisons de Justice

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53016 |

- Circulaire 9516 - Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P5) pour l’année scolaire 2024-2025

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53015 |

- Circulaire 9515 - Avantages sociaux - Années civiles 2022-2023-2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8792 du 14/12/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53014 |

- Circulaire 9514 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2025/2026 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9250 du 15/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53013 |

- Circulaire 9513 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d’affectation [LS - LC - LNC]
[actualise la circulaire 9242 du 23/04/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53009 |

- Circulaire 9509 - Organisation des évaluations externes non certificatives dans l’enseignement primaire ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9191 du 11/03/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53008 |

- Circulaire 9508 - Appel à candidatures - Déclaration de vacance de deux emplois en vue du recrutement de Délégués/Déléguées au contrat d'objectifs (2 postes à pourvoir) à titre provisoire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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