4 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]
11/03/2025 - Circulaire 9459 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6300 du 09/08/2017]
27/11/2024 - Circulaire 9384 - Informations relatives aux indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'Enseignement supérieur en alternance
08/11/2024 - Circulaire 9380 - Informations destinées aux établissements d’enseignement supérieur concernant l’organisation des stages dans les programmes de la formation initiale des enseignants (FIE)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice