Circulaires

26/04/2019 - Circulaire 7102 - Appel à projets pilotes proposant gratuitement des repas chauds de qualité nutritionnelle à base de produits locaux dans les écoles de l'enseignement maternel ordinaire et spécialisé émargeant au décret relatif à l'encadrement différencié

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

29/05/2018 - Circulaire 6675 - Sécurité / hygiène: Laboratoires de sciences.
Liste des produits autorisés, autorisés sous conditions et interdits : révision selon le règlement CLP. Conditions de stockage.

29/09/2014 - Circulaire 5008 - Produits dangereux dans les laboratoires d'établissements scolaires - Prévention des risques

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]

30/04/2014 - Circulaire 4819 - Promotion d'une alimentation saine, savoureuse et durable & LeCliclocal.be, plateforme d'achat de produits locaux en Région wallonne

21/05/2013 - Circulaire - Circulaire relative aux objets produits ou services rendus par un établissement scolaire - Enseignement spécialisé

24/09/2012 - Circulaire - Sécurité : Gestion des produits dangereux

30/09/2009 - Circulaire - Nouvel étiquetage des produits dangereux

16/10/2007 - Circulaire - Liste non exhaustive de produits chimiques autorisés, interdits ou autorisés sous conditions dans les établissements scolaires

12/07/2006 - Circulaire - Registre des produits. Rappel de la note de la Direction du SIPPT du 06/11/98 (Réf. 981169R9.988)

19/06/2006 - Circulaire - Registre des produits - Rappel de la note de la Direction du SIPPT du 30/10/98 (Réf. 981171R0.999)

30/11/2004 - Circulaire - Cassettes vidéo de spectacles produits par le Théâtre Royal du Parc de Bruxelles

23/02/2004 - Circulaire - Invitation à la Conférence de presse de lancement de l'Opération : "Collecte des produits chimiques dans les classes-laboratoires de l'Enseignement secondaire en Communauté française

21/03/1995 - Circulaire - Commande de produits pour analyse d'urine - Exercice 1995

10/07/1985 - Circulaire relative à la lutte contre la toxicomanie - Produits de substitution : Prévention et mesures de sécurité (Txt 81)

19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul

28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977

25/05/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaires antérieures A/76/13 du 20 avril 1976 et A/77/23 du 28 juillet 1977

28/07/1977 - Circulaire - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977, exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués