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28/06/2006 - Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des vérificateurs (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 14)
21/06/2006 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
05/04/2006 - Circulaire 1422 - Emplois de professeur de pratique professionnelle sans élèves dans les établissements secondaires organisés ou subventionnés par la Communauté française, qui dispensent un enseignement dans le secteur de l'agronomie
02/03/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Economie. Groupes professionnels: Travaux de bureau et travaux de magasin. Phases 1 et 2
02/03/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Economie. 1ère et 2ème phases - Cours de mathématiques
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel: Agronomie. Première phase. Cours; Horticulture, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Agronomie. Groupe professionnel : Horticulture. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Première phase. Cours : Travaux pratiques, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité, pratique du métier en mécanique ajustage, mécanique garage, mécanique carrosserie-tôlerie et mécanique cycles moteurs et petits engins. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Mécanique garage. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Construction métallique. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Mécanique carrosserie-tôlerie. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires.
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Construction. Groupes professionnels : Bois, construction - gros œuvre, équipement du bâtiment, maintenance et parachèvement du bâtiment. Première et deuxième phases. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Première phase. Cours: - Technologie, hygiène et sécurité; - Travaux pratiques cuisine, salle, maintenance des locaux et matériels. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Groupe professionnel: Restauration. deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Service aux personnes. Première phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur : Service aux personnes. Groupe professionnel: Services sociaux et familiaux. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Hôtellerie-Alimentation. Groupe professionnel: Boulangerie-Pâtisserie. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Hôtellerie-Alimentation. Groupe professionnel: Boulangerie-Pâtisserie. Première phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Habillement-Textile. Groupe professionnel: Habillement Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
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