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19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
07/09/1990 - Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
24/08/1990 - Circulaire - Options semblables dans l'enseignement secondaire de type 1 - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990
23/08/1990 - Circulaire - Exemption du paiement du droit d'inscription spécifique imposé par l'article 59 de la loi du 21 juin 1985 - Dispositions à appliquer lors de la prochaine rentrée scolaire
20/08/1990 - Circulaire - Droit d'inscription - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990
14/08/1990 - Circulaire - Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des agents contractuels subventionnés engagés dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel et libre subventionné - Année scolaire 1990-1991
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n°25 relative aux transports scolaires [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2] - 1ère année d'observation dans l'enseignement spécial - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1990-1991 - Règle de l'école la plus proche [REF. : VIII/ORG./90-91/25]
22/10/1987 - Circulaire - Installations de chauffage central [Modifie la circulaire du 14/09/1987]
14/09/1987 - Circulaire - Remise en service des installations de chauffage
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires
10/11/1981 - Circulaire - Utilisation rationnelle des locaux d'enseignement mis à la disposition des écoles par le Fonds des bâtiments scolaires de l'Etat
08/10/1980 - Circulaire - Minerval imposé aux élèves et étudiants étrangers inscrits dans nos établissements d'enseignement et dont les parents ne sont pas domiciliés en Belgique - Dispositions en vigueur dans l'enseignement spécial à partir du 1er septembre 1980
20/08/1980 - Circulaire - Gestion et surveillance des véhicules mis à la disposition des établissements scolaires de l'Etat - Désignation d'un chargé de mission
19/08/1980 - Circulaire - Economie d'énergie dans le secteur public - Formation du personnel préposé à la conduite des installations de chauffage des établissements scolaires de l'Etat
03/03/1980 - Circulaire - Contrat d'entretien des installations de chauffage dans les établissements d'enseignement [reprend la circulaire du 25/02/1980 - Installations de chauffage central - Utilisation et entretien]
09/08/1978 - Circulaire - Inspection et surveillance des véhicules mis à la disposition des écoles de l’Etat
11/07/1974 - Utilisation des plages de prestations des membres du personnel [abroge certaines dispositions de la circulaire 51/66 du 20/06/1966
12/05/1964 - Circulaire - Dispositions à prendre pour bénéficier d’un legs ou d'une donation - Organisation pédagogique et Personnel [Réf. : N° 50/64]
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Aide à la jeunesse
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