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CIRCULAIRE | N°52265 |

- Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52231 |

- Circulaire 9331 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8980 du 11/07/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52215 |

- Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52212 |

- Circulaire 9312 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8664 du 04/07/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52167 |

- Circulaire 9267 - Reconduction des réaffectationsdes membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8570 du 03/05/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52161 |

- Circulaire 9261 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50937 |

- Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50915 |

- Circulaire 9135 - Circulaire relative aux fermetures des établissements scolaires, aux absences des membres du personnel et des élèves en raison des conditions climatiques

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50900 |

- Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50896 |

- Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50883 |

- Circulaire 9103 - Application GEDI-PRO et GEDI via applications locales : DOC 12 disponible dans Mon Espace
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9097 du 27/10/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50877 |

- Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50851 |

- Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50844 |

- Circulaire 9064 - Appel à candidatures - Déclaration de vacances d'emploi en vue du recrutement d'un Directeur/d'une Directrice de zone (1 poste à pourvoir) à titre provisoire
[Erratum du 06/10/2023 - Modification de la date limite de remise des candidatures]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50845 |

- Circulaire 9065 - Appel à candidatures - Déclaration de vacances d'emploi en vue du recrutement de Délégué(e)s au contrat d'objectifs (15 postes à pourvoir) à titre provisoire
[Erratum du 06/10/2023 - Modification de la date limite de remise des candidatures]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50839 |

- Circulaire 9059 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8744 du 30/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50840 |

- Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50796 |

- Circulaire 9016 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8941 du 06/06/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50781 |

- Circulaire 9001 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2023 - 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8765 du 26/10/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50774 |

- Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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