Circulaires

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

16/02/2023 - Circulaire 8848 - Déconstruire les discours de haine et éduquer aux droits humains au départ de l'enseignement de la Shoah - Journée d'étude pour les enseignants

06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

11/03/2022 - Circulaire 8509 - Appel à participer à la Centrale d'achat pour la fourniture de gaz et d'électricité verte

10/02/2022 - Circulaire 8464 - Offres aux écoles de conférences / animations / formations de Monsieur Vincent HERREGAT, dit "Flibustier", fondateur de "Nordpresse.be"

08/12/2021 - Circulaire 8384 - Création du nouveau service d'accompagnement individuel dans des situations de harcèlement créé par l'ASBL Infor Jeunes Bruxelles

30/09/2021 - Circulaire 8289 - Gestion financière des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (SGS) - Formalité administrative à respecter pour toutes demandes liées aux comptes bancaires ouverts auprès du Caissier de la Fédération Wallonie-Bruxelles [ERRATUM du 06/10/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4294 du 04/02/2013]

30/07/2021 - Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

12/03/2021 - Circulaire 8008 - Langues étrangères et interculturalité pour l'ensemble des élèves - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2021-2022 - En partenariat avec la Chine, l'Espagne, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Russie, la Tunisie et la Turquie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7522 du 26/03/2020]

09/03/2021 - Circulaire 8005 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7510 du 16/03/2020]

05/03/2021 - Circulaire 7998 - Semaine de sensibilisation des jeunes à l'entrepreneuriat féminin

12/01/2021 - Circulaire 7904 - Concours Paix France Télévisions / UNESCO - Deuxième édition

24/02/2020 - Circulaire 7480 - Contrôle financier WBE dans le cadre du pilotage de ses structures scolaires et assimilées
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6577 du 09/03/2018]

30/09/2019 - Circulaire 7322 - Dispositif anti-blanchiment - Obligations pour les ASBL/AISBL/fondations de déclarer les «bénéficiaires effectifs» (UBO) de leur organisation (Description des obligations pour les ASBL liées au dispositif anti-blanchiment) [Erratum du 01/10/2019 : Ajout du manuel d'utilisation de l'application UBO]

12/03/2019 - Circulaire 7041 - Invitation à participer à l'enquête en ligne : « Vous avez dit « radicalisation » ? » : Enquête sur le vivre ensemble en FWB

26/03/2018 - Circulaire 6591 - Après-midi de formation : Crimes contre l'humanité ? Génocides ? Epurations ethniques ? Quelles distinctions ? Quelles mémoires ?

09/03/2018 - Circulaire 6577 - Contrôle financier des établissements scolaires WBE