Circulaires

15/01/2025 - Circulaire 9410 - Comptage des élèves et ramassage concurrentiel du 15 janvier 2025 [Dans le cadre du financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles]

26/06/2024 - Circulaire 9298 - Nouveaux modules en ligne pour la formation à l'actualisation des activités infirmières déléguées aux aides-soignants - Collaboration inédite entre l'Enseignement de promotion sociale et l'Enseignement à distance (SGNE)

14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles

19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]

26/01/2024 - Circulaire 9141 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 - Ramassage concurrentiel [Réf. : FAB/NR/AH/MM/RC-2024]

08/01/2024 - Circulaire 9121 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 dans le cadre du financement des Communautés et des Régions

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

10/01/2023 - Circulaire 8805 - Comptage des élèves du 16 janvier 2023 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

14/12/2022 - Circulaire 8792 - Avantages sociaux - Années civiles 2018, 2019, 2020, 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6425 du 07/11/2017]

06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

11/03/2022 - Circulaire 8509 - Appel à participer à la Centrale d'achat pour la fourniture de gaz et d'électricité verte

04/02/2022 - Circulaire 8459 - Consignes concernant les modalités de vérification des populations scolaires en contexte de Covid 19 - Comptage du 17 janvier 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8411 du 03/01/2022]

17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

12/01/2022 - Circulaire 8423 - Happi, le partenaire numérique au service de vos pratiques : Organisation de quatre webinaires

03/01/2022 - Circulaire 8411 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 17 janvier 2022