5 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
26/08/2024 - Circulaire 9344 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9003 du 21/08/2023]
21/08/2023 - Circulaire 9003 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8675 du 14/07/2022]
14/07/2022 - Circulaire 8675 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8178 du 02/07/2021]
02/07/2021 - Circulaire 8178 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2020-2021
31/08/2018 - Circulaire 6798 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire remplace la circulaire n°5976 du 02/12/2016]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice