Circulaires

13/12/2023 - Circulaire 9115 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS))

12/12/2023 - Circulaire 9114 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

03/10/2023 - Circulaire 9066 - Recrutement d'un expert technique et pédagogique dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

26/07/2023 - Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]

29/10/2022 - Circulaire 8758 - Circulaire relative au deuxième appel à collaborations pour le développement de ressources pédagogiques dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)

30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

15/07/2022 - Circulaire 8677 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

01/10/2021 - Circulaire 8291 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen

07/09/2020 - Circulaire 7732 - Application DRSI destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI / Mutualités) : Ajout du scénario ZIMA002 (déclaration mensuelle en cas de reprise d'un travail adapté à l'état de santé du travailleur en cours d'incapacité de travail)

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]