Circulaires

26/08/2022 - Circulaire 8695 - Enseignement de promotion sociale : Mesures de prévention concernant la COVID-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8238 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

04/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]

06/12/2021 - Circulaire 8382 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement de promotion sociale) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021]

29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale

30/08/2021 - Circulaire 8238 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021, 8054 du 15/04/2021 et 8164 du 25/06/2021]

07/09/2020 - Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]

27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement

16/05/2019 - Circulaire 7132 - Occupation des locaux scolaires lors des élections européennes, législatives et régionales du 26 mai 2019

06/09/2017 - Circulaire 6336 - Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives

15/09/2015 - Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]

11/12/2014 - Circulaire 5086 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace les circulaires 775, 1510, 1747 et 2057]