Circulaires

16/01/2024 - Circulaire 9132 - WBE - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone Article 22 du Décret du 2 juin 2006

09/01/2024 - Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

02/03/2021 - Circulaire 7996 - Inscription des membres du personnel en disponibilité d'emploi ou en perte partielle de charge dans l'application PRIMOWEB (PWEB-REAF)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7729 du 07/09/2020]

11/03/2019 - Circulaire 7036 - Circulaire relative à  la Chambre de la pénurie, version 4, 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 19/07/2017]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

20/07/2016 - Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]

19/05/2016 - Circulaire 5727 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)

06/10/2015 - Circulaire 5447 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Modifie la circulaire 5273 du 01/06/2015]

01/06/2015 - Circulaire 5273 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Cette circulaire annule et remplace la circulaire PS/350/98 du 03/03/1998]

28/03/2013 - Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires relatives à l'organisation du «Certificat d'aptitudes pédagogiques» pour les candidats qui ne sont pas porteurs d'un diplôme de l'enseignement supérieur

03/01/2013 - Circulaire 4247 - Service général de l'Inspection - Enseignement de promotion sociale : Actualisation des dossiers pédagogiques des sections de niveaux élémentaire et intermédiaire en langues - Tableau de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL) [Cette circulaire modifie la circulaire 3374 du 6 décembre 2010]

08/06/2011 - Circulaire 3603 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

29/06/2010 - Circulaire 3205 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1