Circulaires

15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]

16/01/2023 - Circulaire 8810 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8471 du 14/02/2022]

14/02/2022 - Circulaire 8471 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7898 du 05/01/2021]

07/01/2022 - Circulaire 8415 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 6 janvier 2022 - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8406 du 23/12/2021]

07/01/2022 - Circulaire 8416 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 6 janvier 2022 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8407 du 23/12/2021]

25/10/2021 - Circulaire 8328 - COVID-19 - Application du Covid Safe Ticket pour le secteur de l'enseignement en Région bruxelloise et en Région wallonne

28/09/2021 - Circulaire 8285 - Modifications relatives aux options de base groupées «puériculture» et «aspirant/aspirante en nursing» et «puériculteur/puéricultrice»

15/02/2021 - Circulaire 7970 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement qualifiant - Dispositions 2020-2021 relatives aux stages et aux formations en alternance

20/01/2021 - Circulaire 7923 - Covid-19 - Vaccination - Phase 1a - Information aux publics concernés [Màj des coordonnées des services en date du 20/01/2021]

05/01/2021 - Circulaire 7898 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6607 du 06/04/2018 et 7106 du 30/04/2019]

25/06/2020 - Circulaire 7628 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7499 du 10/03/2020 et abroge et remplace la circulaire 7518 du 23/03/2020]

23/03/2020 - Circulaire 7518 - ADDENDUM à la circulaire 7499 du 10/03/2020 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7499 du 10/03/2020]

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

28/06/2018 - Circulaire 6718 - Vade-mecum des visites et stages dans l'enseignement secondaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice
[Cette circulaire remplace les circulaires n° 5038 du 22/10/2014 et n° 5648 du 14/03/2016]

14/03/2016 - Circulaire 5648 - Nouvelles mesures concernant l'organisation des visites et stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice - Modalités des stages dans les pays limitrophes et les autres Communautés - Document explicatif des types de stage vis-à-vis du milieu professionnel - Profil de fonction des tuteurs en entreprise [Cette circulaire modifie la circulaire 5038 du 22/10/2014]

12/10/2011 - Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation - Maîtres et professeurs de religion admis au stage - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)

11/05/2007 - Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations

03/01/1985 - Circulaire - Stages linguistiques