Circulaires

22/01/2025 - Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

31/01/2024 - Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]

22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

18/04/2023 - Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur

25/01/2023 - Circulaire 8826 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8444 du 25/01/2022]

15/06/2022 - Circulaire 8633 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives

25/01/2022 - Circulaire 8444 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7946 du 02/02/2021]

02/02/2021 - Circulaire 7946 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7413 du 06/01/2020]

06/01/2020 - Circulaire 7413 - Modernisation des équipements pédagogiques de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'Appel à projets 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6963 du 30/01/2019]

21/04/2010 - Circulaire - Mode d'emploi logiciel «CIRI» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire