Circulaires

15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]

16/01/2023 - Circulaire 8810 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8471 du 14/02/2022]

14/02/2022 - Circulaire 8471 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7898 du 05/01/2021]

21/01/2022 - Circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8440 - Erratum à la circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]

13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale

05/01/2021 - Circulaire 7898 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6607 du 06/04/2018 et 7106 du 30/04/2019]

07/12/2020 - Circulaire 7865 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7839 du 18/11/2020]

18/11/2020 - Circulaire 7839 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7832 du 16/11/2020]

22/09/2020 - Circulaire 7748 - Enseignement de promotion sociale : Mesures et recommandations pour le tracing et le testing
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020, 7582 du 14/05/2020, 7649 du 03/07/2020, 7683 du 13/08/2020 et 7703 du 24/08/2020]

09/07/2020 - Circulaire 7657 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7106 du 30/04/2019]

25/06/2020 - Circulaire 7628 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7499 du 10/03/2020 et abroge et remplace la circulaire 7518 du 23/03/2020]

07/05/2020 - Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : Modalités d'organisation de la fin de l'année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020 et 7564 du 06/05/2020]

23/03/2020 - Circulaire 7518 - ADDENDUM à la circulaire 7499 du 10/03/2020 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7499 du 10/03/2020]

18/03/2020 - Circulaire 7516 - Coronavirus - COVID-19 : Adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l'organisation des établissements de l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020 , 7495 du 06/03/2020 et 7509 du 13/03/2020]

13/03/2020 - Circulaire 7509 - Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7490 du 02/03/2020]

10/03/2020 - Circulaire 7499 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

07/02/2014 - Circulaire 4726 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement officiel subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (OS)

07/02/2014 - Circulaire 4727 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement libre subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - Dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (LS)